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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC
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CLOS DE L'HORTUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS DE L'HORTUS
SARL JEAN ORLIAC

Numéro de dépôt :
3260606
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS DE L\'HORTUS de JEAN ORLIAC

Présentation de la marque CLOS DE L'HORTUS

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE L'HORTUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 833 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN ORLIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN ORLIAC a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIE DE L'HORTUS PIC SAINT LOUP , BERGERS DE L'HORTUS , Pic & Pic , ORLIAC , Tire La Bobinette , BERGERIE DE L'HORTUS , DOLINES DE L HORTUS , DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP , UNE SOIF DE LOUP , VINS D'AUTEURS


SARL JEAN ORLIAC - DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France - SIREN 419833140


MONSIEUR JEAN ORLIAC - DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410723 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Vins.